Archives de catégorie : Bondigoux dans son quotidien

Un projet de village ?

Pourquoi faire ?
La recherche de sens est déjà une bonne raison… La recherche d’une cohérence à long terme, la mobilisation des citoyens vers un but commun, la volonté de donner de la visibilité sur ce qu’on aimerait que devienne notre village à 10, 20, 30 ans… et aussi sur ce qu’on n’aimerait pas qu’il devienne, au regard de ce qui se passe ailleurs….

Le SCOT, l’état s’occupent déjà de cela allez-vous me dire… Certes, mais si nous inversons la tendance en devenant force de propositions, que peut-il arriver ? Et puis il y a toujours moyen d’exercer des pressions sur tout système en action…

Comment ?
En construisant ce projet nous-mêmes… En concertation avec la municipalité en place. Et qui sait, peut-être qu’un projet existe dans les cartons secrets de notre 1er magistrat !!!
Le comment viendra toujours si on a répondu au pourquoi…

Si des citoyens sont intéressés par ce sujet, nous pouvons organiser une rencontre pour en parler…

Les déchets à Bondigoux

Les nouveaux Bondigounais, s’ils viennent d’une ville qui a établi avec le tri sélectif  une relation éco-responsable, doivent être surpris par notre désinvolture en la matière…

Dans peu de temps, nous espérons que nos maires, au sein de la Communauté des Communes, sauront faire montre de plus de responsabilité en ne refusant pas, une fois encore, un tri plus drastique à cause de sombres calculs électoraux. En effet, plus compliqué veut dire plus couteux (30 euros par an environ par foyer fiscal) et 2014 approchant, nos maires deviennent moins « clairvoyants » ou si vous préférez moins courageux pour toutes les actions importantes mais impopulaires qui impactent le long terme et beaucoup plus créatifs pour le court terme sans risque et souvent beaucoup moins stratégique…

Bref, une déchetterie existe à Villemur-sur-Tarn et un ramassage régulier, annoncé par la mairie permet de se débarrasser des encombrants…

Nouveaux Bondigounais, rappeler vous tout de même qu’il est interdit de faire du feu dans son jardin et encore plus condamnable d’y brûler des matières polluantes comme le plastique ou du carton  recyclable.

Un petit rappel sur la gestion d’une commune

Quel est le rôle du conseil municipal ? (les extraits sont puisés dans le site officiel « vie publique » du gouvernement) 

Le conseil municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler  » par ses délibérations les affaires de la commune « . Cette compétence s’étend à de nombreux domaines. Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les textes ou par le représentant de l’État.

Il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal, pour accorder des aides favorisant le développement économique.

Le conseil exerce ses compétences en adoptant des « délibérations ». Ce terme désigne ici les mesures votées. Il peut former des commissions disposant d’un pouvoir d’étude des dossiers. Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l’ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de « police des séances », notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats. Ceci est déjà arrivé dans notre commune en 2005…

En cas de dysfonctionnement grave, le conseil municipal peut être dissous par décret en Conseil des ministres sur proposition du préfet.

Le conseil municipal de Bondigoux est composé de 11 élus.

Mr Didier Roux (Maire)
Mr Antoine Lebreton (1er adjoint)
Mme Danielle Cuartero (adjoint)
Mr Michel Escoubier (adjoint)
Mme Pascale Cigliana (conseillère)
Mme Anne Dossier (conseillère)
Mme Corinne Leroy (conseillère)
Mr Yves Belloc (conseiller)
Mr Thierry Fuertes (conseiller)
Mr Michel Gaïo (conseiller)
Mr Thierry Perez (conseiller)

Quelles sont les fonctions d’un maire ?

L’État ne délègue pas dans les communes de représentants dotés de compétences générales comme les préfets pour les départements et les régions.

Le maire bénéficie d’une « double casquette » : il est à la fois agent de l’État et agent de la commune en tant que collectivité territoriale administrative, distincte de l’administration de l’État, qui doit prendre en charge les intérêts de la population d’un territoire précis.

Il tient ses attributions de son élection par le conseil municipal au scrutin secret lors de la première réunion du conseil suivant les élections municipales.

 En tant qu’agent de l’État :

Sous l’autorité du préfet, il remplit des fonctions administratives dont notamment :

  • la publication des lois et règlements ;
  • l’organisation des élections ;
  • la légalisation des signatures.

Il exerce aussi des fonctions dans le domaine judiciaire sous l’autorité du procureur de la République : il est officier d’état civil et officier de police judiciaire

 En tant qu’agent exécutif de la commune :

  •  Le maire est chargé de l’exécution des décisions du conseil municipal et agit sous contrôle de ce dernier. Ses missions consistent à représenter la commune en justice, passer les marchés, signer des contrats, préparer le budget, gérer le patrimoine.
  •  Il exerce des compétences déléguées par le conseil municipal et doit alors lui rendre compte de ses actes. Les délégations portent sur des domaines très divers (affectation des propriétés communales, réalisation des emprunts, création de classes dans les écoles, action en justice…) et sont révocables à tout moment. La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales autorise le maire à subdéléguer, à un adjoint ou un conseiller municipal, les attributions qui lui ont été confiées par délégation.
  •  Le maire est titulaire de pouvoirs propres. En matière de police administrative, il est chargé de maintenir l’ordre public, défini dans le Code général des collectivités territoriales comme le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques. Il s’agit également de polices spéciales (baignade, circulation…). Le maire est aussi le chef de l’administration communale. Il est le supérieur hiérarchique des agents de la commune et dispose d’un pouvoir d’organisation des services.

Depuis les dernières lois de décentralisation, consistant pour l’Etat à transférer au profit des collectivités territoriales certaines compétences et les ressources correspondantes, de 2003 – 2004, les maires ont vu se diversifier leurs obligations et augmenter leurs responsabilités, notamment juridiques. Par ailleurs, les nouvelles répartitions de compétences entre l’Etat et les collectivités locales reposent le problème de leur financement, les élus plaidant pour une réforme globale de la fiscalité locale. Si la coopération intercommunale a permis aux maires de travailler plus efficacement sur un territoire élargi, l’intercommunalité qui permet aux communes de se regrouper au sein d’un établissement public de coopération intercommunale (EPCI), fait craindre aux maires des petites communes d’être dépossédés de leur mandat.

…/…

Ceci étant, la raison économique devrait un jour prendre le pas sur les ambitions personnelles d’un autre temps et permettre une réforme allant dans le sens d’un transfert des pouvoirs vers une intercommunalité forte, mutualisant des moyens. La fonction de maire n’a plus le sens d’antan compte tenu de l’évolution des moyens de communications aussi bien des personnes qu’électroniques, permettant de raccourcir les distances comme les délais de décisions.
Comme une réforme des départements et des régions s’impose, penser autrement la gestion du pouvoir et des moyens dans une intercommunalité élargie semble une évidence. 

Imaginons un instant une intercommunalité élargie qui irait de Montauban à Verfeil en englobant le secteur de Fronton comme celui de Salvagnac, faisant abstraction des départements et des jeux de pouvoir… Quelle force d’harmonisation et de mutualisation des moyens cela représenterait face à la puissance du Grand Toulouse !

Bon! là je pense être un précurseur qui risque de passer pour un utopiste…

Impôts locaux

Les impôts locaux sont l’ensemble des impôts perçus, non pas au profit de l’Etat, mais au profit des collectivités territoriales (régions, départements, communes).

Ils sont constitués par :

  • la taxe foncière sur les propriétés bâties ;
  • la taxe foncière sur les propriétés non bâties ;
  • la taxe d’habitation ;
  •  la Contribution Economique Territoriale qui remplace la taxe professionnelle supprimée par la loi de finances pour 2010.

A côté des principaux impôts locaux, il existe également des taxes annexes. C’est le cas de la taxe de balayage, de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères et de la taxe d’équipement.

La taxe foncière s’applique à tous les biens immobiliers situés en France et chaque propriétaire la paie une fois par an. Cet impôt fait cependant l’objet d’exonérations et dégrèvements.

La taxe foncière fait partie, avec la taxe d’habitation, des impôts locaux qui sont perçus par les collectivités territoriales (communes, départements, régions) en fin d’année. On parle aussi d’impôts fonciers. La taxe foncière concerne tout propriétaire d’un bien immobilier (logement, local d’activité, terrain). Etablie à partir de la même valeur locative que la taxe d’habitation, la taxe foncière obéit à des règles qui lui sont propres.

La taxe d’habitation fait partie, avec la taxe foncière, des impôts locaux qui sont perçus par les collectivités locales en fin d’année. On parle aussi d’impôts fonciers.

Etablie à partir de la même valeur locative que la taxe foncière, la taxe d’habitation obéit à des règles qui lui sont propres.

Mais connaissez-vous la « commission communale des impôts directs locaux » ?

Elle est composée de 7 ou 9 membres selon l’importance de la commune, dont le maire est président.

Les membres doivent :

  • Etre contribuables dans la commune
  • Etre de nationalité française et jouir de leurs droits civils
  • Avoir plus de 25 ans
  • Etre familiarisés avec la vie de la commune

La dernière condition est fondamentale et terriblement chargée de relents nauséabonds qui nous renvoient aux périodes troubles du gouvernement de Vichy… Et elle est très liée au mode de sélection des représentants… car les représentants sont :

  • par le directeur des services fiscaux du département,
  • sur une liste de contribuables proposée par le conseil municipal

Et là on touche au choix des personnes… Qui décide en fait ? Je suppose que la voix et la personnalité du maire doit peser… Que veut un maire ? Je suppose qu’il veut avoir la paix sociale, qu’il souhaite remercier ses supporters et chercher des poux dans la tête des opposants… enfin je parle en général car à Bondigoux cela se passe autrement, tout est clean !

Quoi ? Qui a dit vendu ? Faux cul ? Euh ! Bon en fait je n’en sais rien… Et c’est là que le bat blesse… On peut tout supposer à partir du moment où une désignation n’est pas citoyenne, claire, publique… Le fait du prince, oui ! C’est cela ; le fait du prince est le mode de composition d’une commission communale traitant de vos impôts ! Et pour étayer cet aspect sombre de la « désignation », il suffit de savoir que la commission est renouvelée dans les deux mois qui suivent l’élection du maire ! Ouah ! Ça donne le vertige non ? Et on va donner des leçons de transparence et de démocratie à des pays arabes qui souffrent de dictature…

Le rôle de cette commission ? Elle est appelée à se prononcer sur la valeur locative des propriétés bâties et non bâties. Cette valeur locative sert de base au calcul des quatre taxes principales. Elle est chargée entre autres de réévaluer la valeur locative de votre bien…

Comment, je vous renvoie au point 4 vu plus haut : «Etre familiarisé avec la vie de la commune »

Pourquoi ? Mais pour cafter !!! « Monsieur, lui, il a fait une salle de bain de plus, j’ai vu la livraison de la baignoire ! Monsieur lui, il a refait sa façade ? Monsieur, elle, elle a transformé son garage en salon !! etc. etc… Vichy je vous dis !!! »

Comment ça marche :  

  • Les membres de la commission sont convoqués par le maire.
  • Le service chargé de suivre les travaux des commissions est le centre des impôts foncier (service du cadastre).
  • L’administration n’est pas toujours représentée à la réunion.
  • Le représentant de l’administration anime la réunion lorsqu’il est présent.
  • Si l’administration n’est pas représentée, c’est le maire qui l’anime.
  • Le quorum est de 5 membres.

En dessous vous avez un casse tête pour les maires honnêtes et un instrument terrible pour les autres…  Plus subjectif est impossible !!!!

Extrait du règlement de notre administration fiscale :

CRITERES A CONSIDERER / CARACTERISTIQUES GENERALES PROPRES A CHAQUE CATEGORIE DE LOCAUX

CARACTERE ARCHITECTURAL DE L’IMMEUBLE :
1ère catégorie : Nettement somptueux.
2ème catégorie : Particulièrement soigné.
3ème, 4ème catégorie : Belle apparence.
5ème, 6ème, 7ème catégories : Sans caractère particulier.
8ème catégorie : Aspect délabré.

QUALITE DE LA CONSTRUCTION :
1è, 2ème catégories : Excellente. Matériaux de tout premier ordre ou d’excellente qualité. Parfaite habitabilité.
3ème catégorie : Très bonne. Matériaux assurant une très bonne habitabilité.
4ème, 5ème catégories : Bonne. Mais construction d’une classe et d’une qualité inférieures aux précédentes catégories.
6ème catégorie : Courante. Matériaux utilisés habituellement dans la région, assurant des conditions d’habitabilité normales mais une durée d’existence limitée pour les immeubles récents.
7ème catégorie : Médiocre. Construction économique en matériaux bon marché présentant souvent certains vices.
8ème catégorie : Particulièrement défectueuse. Ne présente pas ou ne présente plus les caractères élémentaires d’habitabilité en raison de la nature des matériaux utilisés, de la vétusté, etc..

Etc… Etc…

A vos « souet » !

La municipalité communique sur la vie de notre commune au travers d’un journal « Le Souet ». Les informations sont produites par notre maire. Nous les lisons et parfois nous souhaitons réagir, pour en dire plus ou pour contredire ce qui a été dit. Mais comment faire ?

Ce blog sert aussi à celà.

Exprimez-vous sur les sujets qui vous tiennent à coeur mais exprimez-vous en gentleman !

Tout bloc peut être modéré, je le ferai si j’estime qu’il y a atteinte aux personnes, apologie au racisme ou à la violence, où autres propos que la bonne éducation condamne.

Mais allez-y ! Tout le monde a quelque chose à dire !

Le SCOT

(source wikipédia)
En France le schéma de cohérence territoriale ou SCOT est un document d’urbanisme qui fixe, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, les orientations fondamentales de l’organisation du territoire et de l’évolution des zones urbaines, afin de préserver un équilibre entre zones urbaines, industrielles, touristiques, agricoles et naturelles. Instauré par la loi SRU du 13 décembre 2000, il fixe les objectifs des diverses politiques publiques en matière d’habitat, de développement économique, de déplacements. Le code de l’urbanisme fixe le régime des SCOT aux articles L.122-1 et suivants.

Un article du projet de loi Grenelle II complète les objectifs des SCOT (ainsi que des Plan local d’urbanisme (PLU) et cartes communales) : ces plans, cartes et schémas doivent contribuer à réduire la consommation d’espace (lutter contre la périurbanisation), à équilibrer la répartition territoriale des commerces et services, améliorer les performances énergétiques, diminuer (et non plus seulement maîtriser) les obligations de déplacement, réduire les émissions de gaz à effet de serre.

http://os.villemur.over-blog.org/ext/http://www.scot-nt.fr/

Le chêne de la plaine

« Le » chêne, témoin historique de notre village est en péril.

Si vous allez au pied de cet arbre, vous constaterez combien son état peut inquiéter tout citoyen éco-responsable.

Le tronc laisse voir une multitude de trous d’un diamétre d’un centimètre environ du pied aux plus grosses branches. Ces perforations sont faites par un scarabée semble-t-il. Problème: ce scarabée est protégé…
Que faire ?
Dans dix ans maximum, on peut supposer que « notre témoin » ne sera plus debout.

Nous pouvons être partagés entre la protection du scarabée « doré », s’il se confirme que c’est bien lui, et la survie de notre chêne… Mais bigre! Comment sauver les deux ?

Voilà bien un vrai sujet actuel qui devrait nous mobiliser!

N’étant pas un spécialiste, je laisse le débat ouvert en espérant que des initiatives seront prises, soit par les Bondigounais soit par notre municipalité, soit par les deux, afin de résoudre ce problème.

Pour information, son petit frère, à côté, subit le même sort…

Bondigoux a une histoire ?

D’après Jeannette Lagarde, éminente « historienne » de notre village, le nom de Bondigoux dériverait d’un nom de personne d’origine wisigothique ; Boddo et du suffixe ingos qui signifie maison ou domaine de, devenu igous et enfin igoux.

Le village initial était situé plus en retrait de la plaine, sur une hauteur en direction de Montvalen, sur le versan droit de la route en face du hameau de Rouquette. Les habitants devaient être les descendants des indigènes d’avant l’invasion romaine. Des celtes certainement, de quelle nation ? Les Tasconis, les Tectosages, les Albiges, on ne peut le dire avec précision. Mais ce qui est sûr c’est que nous ne sommes pas des gaulois, n’en déplaise aux livres d’histoire de l’école républicaine de Jules Ferry.
Les Tasconis sont installés dans la basse vallée du Tarn et les vallées du Tescou et du Tescounet. Avant eux, sont arrivés par vagues successives au 4ème millénaire avant Jésus Christ des peuplades venant de l’Europe centrale. Elles ont apporté les premières techniques de la culture céréalière, mais leur langue qui ne nous est pas parvenue était différente de celle des Indo-européens. Il faudra attendre le 1er millénaire avant J-C pour que la culture céréalière arrive dans notre région, où la vie semi-nomade existera encore lors des conquêtes romaines dans les régions difficiles et un peu arides qui n’intéressaient pas les fermiers.

Quand César s’est rendu maître de toute la Gaule, Albi, capitale de la tribu des celtes Albiges, se développe déjà considérablement. Cahors, capitale de la tribu des Cadurces en fait autant et le latin se propage à travers les classes dirigeantes de toutes ces villes en pleine expansion mais le peuple, lui, parlera encore le Celte au 3ème siècle dans toute la Gaule Romaine. On pense que le transfert du Celte vers le Latin s’est terminé au 6ème siècle et a donné naissance à une langue hybride, le Roman pére de l’Occitan.

En 406, plus de dix mille Vandales, peuple Germanique en partie Slave venu de la région située entre l’Oder et la Vistule dévastent la région et créaient leur royaume qui s’étend des Cévennes aux Pyrénées. Ces Vandales passent dans la région Toulousaine en septembre 409 sans pénétrer dans la cité, et les campagnes autour de Toulouse seront, pendant plus d’une année, ravagées par les envahisseurs: incendies des fermes, assassinats, viols, pillages, massacres du bétail se succèdent et provoquent la ruine du pays rural, des pâturages et des vignobles et l’exode des populations vers des villes fortifiées. Les Wisigoths sont appelés en renfort pour débarrasser tout le sud de ces intrus.  Aussi les Vandales libèrent le territoire toulousain pour passer en Espagne avant de gagner l’Afrique du Nord. Ils pilleront l’Italie, y compris Rome en 477.  L’usage moderne du mot vandale reflète la terreur et l’hostilité que ce peuple inspirait par ses pillages et violences de tous genres.   

Les Wisigoths ont envahi l’Italie, jusqu’à Rome en 410 où ils auraient pillé le trésor, celui-là même qui avait été rassemblé pendant des siècles de conquêtes par les Empereurs romains successifs. Repartis de Rome vers la Gaule, ils contournèrent le Massif Central par le nord et leurs bandes pénétrèrent en Aquitaine dans la province de la Novempopulanie et essaimèrent jusqu’en Narbonnaise. Ils sont devenus maîtres de Narbonne, Toulouse et Bordeaux dés 413.  En 414, l’Empereur romain ordonne le blocus de la côte méditerranéenne par la flotte impériale afin d’empêcher l’arrivée du blé d’Afrique en Aquitaine où se trouve la cour royale des wisigoths. La famine s’installe, les wisigoths, furieux et impuissants décident d’aller en Espagne. Mais avant de quitter la Gaule, ils mettent à sac toute la Gaule du sud. Toulouse ne sera pas épargnée par leur fureur. Ils poursuivent leur marche vers Narbonne qu’ils occuperont. Le sud de la Gaule est alors sérieusement désorganisé.
Les  wisigoths envahissent les terres espagnoles. Là ils lutteront contre d’autres envahisseurs et nettoieront cette région de ses intrus. Le fils de Théodose, empereur romain, satisfait des Wisigoths et de leurs campagnes militaires qui ont assaini l’Espagne pour son propre compte, prendra une décision lourde de conséquences pour un siècle. Il octroya par un pacte, en 418, le régime de l’hospitalité à quelques cent mille Wisigoths dans le sud-ouest de la Gaule. Par ce traité les Wisigoths avaient le droit de s’installer en Aquitaine, et dans les villes de Poitiers, Saintes, Angoulême, Périgueux, Bordeaux, Agen et Toulouse en Narbonnaise; villes dont plusieurs leur étaient déjà familières, puisqu’ils les avaient occupées et pillées quatre années auparavant. Non content de leur octroyer ce droit sur ces deux provinces, Honorius l’étendit, par l’intermédiaire de son ambassadeur et négociateur habituel, le patrice Constance, à la Novempopulanie c’est-à-dire aux cités d’Eauze, Dax, Lectoure, aux pays de Comminges, du Couserans, de Lescar, d’Aire-sur-l’Adour, de Bazas, de Tarbes, d’Oloron et d’Auch.

Cette hospitalité comportait nombre de clauses très importantes qui constituaient des innovations.  Le patrice Constance accorda aux Wisigoths une donation en terres arables d’un tiers, les deux autres tiers demeurant, en prés, en bois, et en grands domaines, aux mains de l’aristocratie gallo-romaine.

Le foedus de 418 est ratifié et Wallia, roi des wisigoths, s’installe à Bordeaux. Cependant ses successeurs préfèrent vite, à cette ville trop excentrée et trop océanique à leurs yeux, Toulouse, plus proche du bassin méditerranéen, objet incessant de leur convoitise. Ainsi, en droit, et avec l’accord de l’empereur d’Occident, est fondé le premier royaume germanique et barbare en terre romaine, qui peut être considéré comme vassal de Rome dans l’esprit et la lettre; mais toute la politique des Wisigoths, pendant un siècle, tendra à s’affranchir de cette souveraineté et de cette tutelle. On dit que le fameux château Narbonnais qui servira de résidence aux comtes de Toulouse a été bâti par les premiers rois Wisigoths. C’est à cette époque que l’on peut supposer la création du nom de Bondigoux, par le « transfert » d’un bien gallo-romain à un wisigoth…